Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-PACOME
Société A. OGIER ET FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1687378
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1999

Présentation de la marque SAINT-PACOME

Déposée le 6 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) Société A. OGIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-PACOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société A. OGIER ET FILS domicilié(e) 10, route d'Avignon, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque SAINT-PACOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-PACOME est expirée depuis le 6 juin 1999.

Société A. OGIER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CASCAVEIN , A OGIER ET FILS , PAUL RIOU , ESTOURNIERE , RANDONNEE , MARLERIE , OGIER FORMIOU , BERANGERE , OGIER FORMIOU , PERE LAGRAPPE


Société A. OGIER ET FILS (Société Anonyme) - 10, route d'Avignon, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

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